Conditions générales de vente — Lety Brovadan Pâtisserie (Click & Collect)
Présentation de l'entreprise
Lety Brovadan Pâtisserie Activité : pâtisserie artisanale en mode click & collect
Siège social : 96 rue de preize 10000 Troyes
SIRET : [numéro à compléter]
Contact : letybrovadanpatisserie@gmail.com
Objet : Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les commandes passées via le service Click & Collect de Lety Brovadan Pâtisserie. Elles établissent les droits et obligations de la pâtisserie et du client dans le cadre de la vente des produits proposés sur le site ou la plateforme de commande.
Acceptation des conditions : Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client. En validant sa commande, le client déclare avoir la capacité juridique nécessaire et accepter les présentes conditions.
Produits
4.1 Les produits proposés sont des créations pâtissières artisanales, saisonnières et peuvent varier en apparence, goût et composition selon les fournitures et la saison. Les photographies et descriptions sont indicatives et n'engagent pas contractuellement la pâtisserie sauf mention contraire.
4.2 Les informations relatives aux allergènes figurent sur la fiche produit. Le Client est tenu d'informer la Pâtisserie de toute allergie ou intolérance lors de la commande. La Pâtisserie fournit, sur demande ou via les fiches produit, la liste des allergènes. En raison de la nature artisanale et des processus de fabrication, la Pâtisserie ne peut garantir l'absence totale de traces d'allergènes.
4.3 Les créations sur mesure (gâteaux personnalisés, pièces montées, menus pour événements) font l'objet d'un devis et d'un bon de commande distinct, précisant les éléments convenus (composition, taille, décoration, date et heure de retrait/ livraison). Toute modification après confirmation peut entraîner une révision du prix et des délais.
5 .Prix
5.1 Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison lorsque ceux-ci s'appliquent. La Pâtisserie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5.2 Toute remise ou offre promotionnelle applicable est indiquée lors de la commande et ne peut être cumulée avec d'autres promotions sauf mention contraire.
6 .Commande
6.1 Les commandes peuvent être passées : par téléphone, par courriel ou via le site internet (si disponible). La commande est ferme lorsque la Pâtisserie a émis une confirmation écrite (courriel, message ou reçu) récapitulant les éléments essentiels.
6.2 Pour certaines commandes (notamment les commandes sur mesure et de volume), un acompte peut être demandé à la réservation. Le montant et les conditions de restitution de l'acompte sont précisés sur le devis/bordereau. Sans paiement de l'acompte dans les délais convenus, la Pâtisserie se réserve le droit d'annuler la commande.
7 Paiement
7.1 Le paiement peut être effectué en espèces (en boutique), par carte bancaire, par virement bancaire ou tout autre moyen accepté par la Pâtisserie. Le paiement intégral doit être réalisé à la commande pour les commandes en ligne et pour certaines commandes spéciales au plus tard à la livraison ou au retrait, sauf accord contraire écrit.
7.2 Les paiements effectués en ligne sont sécurisés selon les standards en vigueur. La Pâtisserie n'enregistre pas les données sensibles de paiement.
8 Retrait et livraison
8.1 Le retrait des commandes se fait aux horaires indiqués par la Pâtisserie. Il appartient au Client de respecter l'heure de retrait convenue. En cas de retard, la Pâtisserie fera ses meilleurs efforts pour conserver la qualité des produits mais ne peut être tenue responsable de la dégradation résultant d'un retrait tardif.
8.2 Livraison La Pâtisserie propose, selon disponibilité et zone géographique, un service de livraison.